Formation continue
douane & commerce international

Formation Gamma / Emcs

Formation Gamma / Emcs

Comprendre et effectuer les opérations de déclarations dématérialisées pour les produits soumis ou en suspension de droits d’accises

 

Entreprises concernées Date, lieux et coûts
Transitaires, expéditeurs,
exportateurs, logisticiens
Sur site (intra) ou en salle
Nous consulter
Public OBJECTIFS DE LA FORMATION :
l Responsables douane
l Responsables transports internationaux
& logistique
l Responsables service ADV Export
l Employés service ADV Export
l Responsables service juridique
l D.A.F / Comptabilité
. Préparation et intégration des modifications relatives à la réglementation douanière pour les produits soumis
à accises (arrêté du 19/12/2014)
. Acquisition d’autonomie dans la saisie d’un DAA/DAE dans Prodouane (EMCS / GAMMA)
. Présentation du système GAMMA / EMCS
. Rappel des différents types de documents
d’accompagnement (DAA – DAE – DSA) sous forme
dématérialisée
. L’interface Gamma au travers des cas pratiques +
Prodouane (RITA, INFOACCISES…)
Effectif Durée
De 1 à 7 personnes Formation initiale : 1 jour pour chaque module
Programme

Introduction EMCS/GAMM@

  • La Dématérialisation
  • La Sécurisation

GAMM@/EMCS

  • Les mouvements nationaux en droits suspendus
  • Les mouvements en droits aqcuittés
  • Le circuit de la DAE/GAMM@
  • Comment utiliser GAMM@

La réglementation *

  • Les délais de transport
  • L’enlèvement de la propriété
  • L’enlèvement vers un tiers intracommunautaire ou à l’export
  • L’enlèvement à l’import dans GAMM@
  • GAMM@ et les procédures douanières
  • Les produits exclus de GAMM@

Ce qu’il faut connaître

  • La structure des droits d’Accise

 

 

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