Formation continue
douane & commerce international

Formation Les droits d’accise

Formation Les droits d’accise : Comprendre la structure et le calcul des droits d’accise

Formation Les droits d’accise

PUBLIC EXTRAIT DU PROGRAMME :
Responsables douane

Responsables service ADV

Employés service ADV

Déclarants en Douane

Définition du droit d’accise : un impôt direct ou indirect ?

Quelle est l’origine des droits d’accises ?

Soprano La télé procédure CIEL Formalités à la circulation ;

Produits concernés par les droits d’accises : alcools – tabac et autres

Présentation du dispositif d’exonération ou non des droits d’accise sur l’alcool et les boissons alcooliques

Fonctionnement du droit d’accise

Sur quelle valeur sont calculés des droits d’accise

A partir de quelle quantité de produits éligibles transportés sont-ils taxés ?

Qui règle ces droits d’accises ?

OBJECTIFS DE LA FORMATION :
Savoir ce qu’est un droit d’accise

Connaître les produits soumis et les produits exonérés

Savoir calculer et payer les droits d’accise

Durée Prérequis : Aucun
Formation initiale : 0,5 jour Formation Les droits d’accise
Date, lieux et coûts
Sur site (intra) ou en salle
Nous consulter
Contactez-nous