Formation Les droits d’accise

Responsables service ADV

Employés service ADV

Déclarants en Douane

Quelle est l’origine des droits d’accises ?

Soprano La télé procédure CIEL Formalités à la circulation ;

Produits concernés par les droits d’accises : alcools – tabac et autres

Présentation du dispositif d’exonération ou non des droits d’accise sur l’alcool et les boissons alcooliques

Fonctionnement du droit d’accise

Sur quelle valeur sont calculés des droits d’accise

A partir de quelle quantité de produits éligibles transportés sont-ils taxés ?

Qui règle ces droits d’accises ?

Connaître les produits soumis et les produits exonérés

Savoir calculer et payer les droits d’accise