Formation continue
douane & commerce international

Formation Déclaration d’échange de biens

Taxation des échanges de biens (et services)

Formation Déclaration d’échange de biens

  Objectifs de la formation Entreprises concernées
. Harmoniser un processus de travail.

. Garantir la souplesse des arrivées et départs des marchandises

. Optimiser le coût des opérations douanières

Transitaires, expéditeurs,
exportateurs, logisticiens
Public
Responsables douane
Responsables service ADV Export
Personnel ADV Export
l Responsables Achats & Sourcing
 Programme :

Les Echanges de biens

  • Champs d’application de la déclaration d’échanges de bien
  • La TVA, son fonctionnement,
  • Le régime fiscal,
  • Les principes,
  • Les cas particuliers et dérogations
  • Opérations triangulaires
  • Les transferts
  • Les ventes à distance
  • Les prestations de services
  • Les prestations de transports intracommunautaire

La Déclaration d’Échange de biens

  • Généralités
  • Définitions et obligations déclaratives dans les échanges
  • Les périodes de références
  • Les obligations
  • Les vérifications
  • Les documents
  • Retours et remplacements
  • Régularisations commerciales
  • Les rectifications

La transmission des déclarations

Le contrôle de la DEB

 

Effectif
De 1 à 7 personnes
Durée : Formation initiale : 1 jour
Formation déclaration d'échange de biens
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